Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comate
COMATE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3019215
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010
Comate de COMATE

Présentation de la marque Comate

Déposée le 5 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMATE domicilié(e) 4 avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 130 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMATE S.A.S. - France.

La marque Comate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comate est expirée depuis le 5 avril 2010.

COMATE a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS-ARTGALLERY , PREVENTIS , Radio W une , art evolution


COMATE S.A.S. - 4 avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France - SIREN 425130705


COMATE S.A.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- appareils et instruments scientifiques (autres qu'usages médicales), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enrégistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enrégistrements magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes à pré-paiement, caisses enrégistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels (programmes enrégistrés), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. - publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitements de données, conseils de gestion informatique, service de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - télécommunications. Agence de presse et d'informations ; service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enrégistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Enseignement en informatiques. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. - services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils en techniques informatiques ; programmation pour ordinateur consultation en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.